MENTIONS LÉGALES

 

Les conditions générales suivantes régissent l’utilisation du site produit-structure.com
Ce site appartient et est géré par Nice sheep LTD

En utilisant ce site, vous confirmez avoir lu, compris et accepté ces conditions d’utilisation.

Type de site : vitrine

Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Nice sheep LTD et de ses créateurs. Cela comprend les images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

Restrictions d’âge

L’âge minimum pour utiliser ce site est de 18 ans. Les utilisateurs certifiés ont plus de 18 ans. Nous n’assumons aucune responsabilité juridique pour les fausses déclarations d’âge.

Comptes

Lors de la création d’un compte sur notre site, vous acceptez :

  1. Être seul responsable de votre compte, de sa sécurité et de sa confidentialité. Ceci comprend les mots de passe et les renseignements personnels liés à ce compte
  1. Tous les renseignements personnels fournis par l’intermédiaire de votre compte doivent être à jour, exacts et véridiques.

Nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous ne respectez pas les conditions d’utilisation citées dans ce formulaire.

Limitation de responsabilité

Nice sheep LTD sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins, Nice sheep LTD n’est pas tenu responsable de tout problème résultant d’une utilisation anormale de ce site.

Indemnité

En tant qu’utilisateur, vous désengagez Nice sheep LTD de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense résultant de votre utilisation de ce site ou de violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements obligatoires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

Divisibilité

Si l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront comme nulles et supprimées du présent document. Les autres dispositions ne seront pas concernées par cette modification : le reste du document reste valide.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées afin de se conformer aux lois en vigueur, d’améliorer la gestion de notre site et de réglementer le comportement des utilisateurs. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales régulièrement pour être informés de toute mise à jour.

Contact

Contactez-nous  pour toutes questions ou préoccupations. 

Date d’entrée en vigueur :  le 21 février 2022

Être informé de nos nouveaux placements